Mentions légales

1º) Société éditrice du site

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  • Forme juridique :
  • Adresse du siège social :
  • Adresse du siège technique :
  • N°  Siren / Siret :
  • Code APE :
  • Tél.:
  • N°SIRET:
  • N°SIREN :
    Directeur de la publication :

2°) Gestion

Conception et réalisation du site :

BarrHauss
45, Allée Donatello
34000 Montpellier

Hébergement :

Le site www.aoc-menuiserie.com est hébergé par OVH dont le siège social est situé à ROUBAIX - FRANCE

3°) Loi Informatique, fichiers et libertés

En application de la loi du 6 janvier 1978, ce site a fait l'objet d'une déclaration à  la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro 802958. Les informations éventuellement recueillies via le site www.aoc-menuiserie.com ne sont destinées qu'à l'usage interne.

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5°) Mise à jour de la notice légale du site

Artisans Occitants de Confiance se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. Artisans Occitants de Confiance invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.

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